Sous la direction de

Rémy Le Saout et François Madoré

 

 

 

Les effets de l’intercommunalité

Rennes, PUR, 2004

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Résumé de l’ouvrage

 

 

 

La coopération intercommunale a connu un fort développement ces dix dernières années. L’intérêt renouvelé pour cette question se traduit à la fois sur le terrain législatif et institutionnel mais aussi dans le champ de la recherche. Les thématiques développées au début des années quatre-vingt-dix se sont inscrites dans les préoccupations politiques du moment, cherchant à mieux saisir les mécanismes de production des territoires intercommunaux. La fin des années quatre-ving-dix est marquée par l’émergence d’une nouvelle thématique, centrée sur les rapports entre intercommunalité et démocratie. En revanche, la question des effets de l’intercommunalité n’a pas encore fait l’objet d’un travail de synthèse. Or, il semble qu’après plus de dix années continues de développement de l’intercommunalité, le traitement plus systématique de cette question s’impose. Pour mener à bien cette entreprise, des chercheurs appartenant à quatre disciplines (géographie, sociologie, science politique, économie) ont été mobilisés, afin d’explorer cinq effets de l’intercommunalité qui structurent actuellement les débats : effets sur l’espace politique, effets économiques et fiscaux, effets sur les personnels, effets sur l’action publique locale et enfin effets sur les territoires.

 

 

 

 

 

 

 

 

Sommaire

 

 

 

Introduction : Rémy Le Saout, François Madoré

 

Chapitre 1 – Les effets sur l’espace politique

1. Les rétributions inégales de l’intercommunalité pour les maires ruraux. Les improbables retour(s) sur investissements(s) politique(s). Sébastien Vignon

2. L’intercommunalité sans le citoyen. Les dimensions structurelles d’une moins-value démocratique. Nicolas Bué, Fabien Desage, Laurent Matejko

 

Chapitre 2 – Les effets économiques et fiscaux

1.      Les enjeux économiques, fiscaux et territoriaux d’une gestion intercommunale de la taxe professionnelle. Marie-Jacqueline Marchand.

2.      Performance et risque de la taxe professionnelle unique. Alain Guengant

 

Chapitre 3 – Les effets sur les personnels

1.      Contours et limites d’une compétence partagée. L’urbanisme à la communauté urbaine de Nantes. Rémy Le Saout

2.      Des techniciens face à l’intégration communautaire. Etude sur le transfert du personnel municipal vers le communauté urbaine de Marseille. Maurice Olive

 

Chapitre 4 – Les effets sur l’action publique locale

1.      L’agglomération change-t-elle la politique ? Une application aux politiques culturelles. Emmanuel Négrier.

2.      Intercommunalité et planification urbaine : une dynamique de stabilisation croisée. Rémi Dormois.

3.      La politique de l’habitat de la communauté de communes du pays Yonnais : enjeux politiques et institutionnels. François Madoré.

 

Chapitre 5 – Les effets sur les territoires

1.      Supracommunalité et planification spatiale : complexité pour l’action ou délit d’initiés ? Thierry Guineberteau.

2.      Des grandes espérances aux effets sur l’arrangement territorial. Martin Vanier.

 

Conclusion :  Guy Baudelle.